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Marques déposées par la société S.A.S. SOAVALMI
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GRAIN DE COULEUR CREATION
Marque expirée - Marque en non vigueur

GRAIN DE COULEUR CREATION
S.A.S. SOAVALMI

Numéro de dépôt :
3409779
Date de dépôt :
08/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2016
GRAIN DE COULEUR CREATION de S.A.S. SOAVALMI

Présentation de la marque GRAIN DE COULEUR CREATION

Déposée le 8 février 2006 par la société S.A.S. SOAVALMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAIN DE COULEUR CREATION »

Le déposant est la société S.A.S. SOAVALMI domicilié(e) ZONE ARTISANALE,69170 VALSONNE - 69170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 069 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOAVALMI M. PATRICK HANS domicilié(e) ZONE ARTISANALE,69170 VALSONNE - 69170 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAIN DE COULEUR CREATION est expirée depuis le 8 février 2016.

S.A.S. SOAVALMI a également déposé les autres marques suivantes : UN GRAIN DE DECO , PRINT ON IT , CARLTINEZ


S.A.S. SOAVALMI - ZONE ARTISANALE,69170 VALSONNE - 69170 - France - SIREN 349069542


SOAVALMI M. PATRICK HANS - ZONE ARTISANALE,69170 VALSONNE - 69170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Appareils d'éclairage. Meubles, glaces, miroirs, cadres, coussins, fauteuils, sièges, matelas, paravent. Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile, tissus élastiques ; tissus d'ameublement ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; tentures murales en matières textile ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).